Le présent site est la propriété de la société Référence BFC, SARL au capital de 5 000 euros, APE 4781Z, Siret 905 002 564 00011, dont le siège social est situé : 31, rue des Bateliers – 21110 BRETENIERE – Tél. : 07 76 18 66 67.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Le directeur de la publication du site Web est Monsieur Alberto NOGUEIRA, en qualité de Gérant de la société Référence BFC.
Les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est la suivante : Référence BFC 31, rue des Bateliers 21110 BRETENIERE.
L’utilisateur du site Web www.referencebfc.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web www.referencebfc.fr est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société Référence BFC pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La société Référence BFC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par la société Référence BFC le sont à titre indicatif. La société Référence BFC ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société Référence BFC et/ou des éléments sur lesquels la société Référence BFC dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La marque Référence BFC est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque Référence BFC, sans l’autorisation préalable et expresse de la société Référence BFC est donc prohibée.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à Référence BFC sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Référence BFC.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Référence BFC.
Le contenu du site Référence BFC est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.
